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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CASTANG
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ELEGANT LADY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEGANT LADY
DOMAINE DE CASTANG SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1555841
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2029
ELEGANT LADY de DOMAINE DE CASTANG

Présentation de la marque ELEGANT LADY

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEGANT LADY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) CASTANG, ROUTE DE BORDEAUX - 24100 - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 345 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE CASTANG SAS, M. HERMAN PIERRE domicilié(e) CASTANG, ROUTE DE BORDEAUX - 24100 - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES - France.

La marque ELEGANT LADY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELEGANT LADY arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : RED DIAMOND , ROYAL DIAMOND , CASTANG , CASTANG-MAILLARD , NIAGARA , RED CHIEF , SPRING LADY , HONEY GOLD , CASTANG CUNEO , SELECTA


DOMAINE DE CASTANG SAS, SAS - CASTANG, ROUTE DE BORDEAUX - 24100 - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES - France - SIREN 324345313


DOMAINE DE CASTANG SAS, M. HERMAN PIERRE - CASTANG, ROUTE DE BORDEAUX - 24100 - SAINT-LAURENT-DES-VIGNES - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2155384 - Publication au BOPI 1999-10-07

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159871 - Publication au BOPI 1993-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 29 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°427184 - Publication au BOPI 2005-09-29

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418950 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727051 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-01

Arbres fruitiers, notamment pêchers et leur matériel de multiplication, fruits frais